Questions au sujets des Carte Grises ...

Invité

Il a la carte grise barrée avec la mention vendu, et oui le ct mais au nom de l'ancien proprio.

chrichri a écrit:: C'est possible de passer un CT,sans carte grise???

Oui, c'est possible, le CT se fait avec la présence d'une CG à jour ou barré.

Ensuite, la nouvelle CG peut se faire avec ce CT; ok ou non, il faut qu'il ait moins de 6 mois.

Potes

Invité

Asca a écrit:: Dernière option, dit "sur le fil" , A vend à B sans mettre le nom de B sur le Certif de vente, et garde un certif avec le nom de B au cas ou et barre la CG sans dater la vente.
B vend alors à C en remplissant la fin du certif de vente de départ, et date la vente aussi sur la CG
On a donc A->C et B n'apparait nul part. une seule CG à payer.
Mais ce cas, pas franchement légal ne se fait qu'avec des gens de confiance ... donc très .... risqué avec des inconnus.

Le truc à ne jamais faire....même et surtout avec des gens de confiance.... grosses emmerdes assurées... ou plutôt non.... assurées Siffle

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